Textes officiels
Le rapport de l'OPECST
mardi, janvier 5 2010, 22:37 :: Textes officiels
OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES La performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ? Par MM. Christian BATAILLE et Claude... lire la suite
crédits d'impôts 5 B-22-09
mardi, janvier 5 2010, 18:29 :: Textes officiels
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES 5 B-22-09 INSTRUCTION DU 26 JUIN 2009 CREDIT D’IMPOT POUR DEPENSES D’EQUIPEMENT DE L’HABITATION PRINCIPALE EN FAVEUR DES ECONOMIES D’ENERGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE.... lire la suite
La Réglementation Thermique 2005
lundi, novembre 9 2009, 18:06 :: Textes officiels
Le pdf officiel. à noter si la SHON est supérieure de 20% à la surface habitable, le calcul est déterminé par la SHAB x 1.20.... lire la suite
Comparatif des Labels Basse Consommation
mardi, octobre 20 2009, 06:48 :: Textes officiels
Les normes ou labels RT2005, BBC, Minergie, Passiv Haus visibles d'un coup d 'œil. Ce qui me frappe c'est l'absence de garde-fou sur l'enveloppe de la maison BBC. A l'opposé les maisons Passis Haus et Minergie P ont une... lire la suiteICC baisse de 4,1% sur un an
mardi, octobre 13 2009, 17:27 :: Textes officiels
Baisse de 4,1% de l’indice du coût de la construction qui s’établit à 1 498 ce qui le ramène au T1 de 2008.... lire la suite
Arrêté du 10 juillet 2006
mercredi, février 4 2009, 10:02 :: Textes officiels
fixant les conditions d’achat de l’électricité produite par les installations utilisant l’énergie radiative du soleil.............. lire la suite
Critères d’éligibilité des équipements
mercredi, février 4 2009, 09:51 :: Textes officiels
Critères d’éligibilité des équipements de production d’électricité photovoltaïque pour le bénéfice de la prime d’intégration au bâti... lire la suite
Le crédit d'impôt dédié au développement
mardi, janvier 27 2009, 19:45 :: Textes officiels
Ne nombreuses informations sur cette page officielle. Le crédit d'impôt dédié au développement durable... lire la suite
La notion de réversibilité en maison
dimanche, janvier 11 2009, 10:18 :: Textes officiels
Cette réglementation de 2005, s'applique pour les permis de construire déposés après le premier septembre 2006. Elle impose pour les maisons à chauffage électrique une évacuation verticale qui pourra être utilisée avec... lire la suite
ifen Observation et statistiques de
samedi, janvier 10 2009, 06:07 :: Textes officiels
ifen par le ministère de l'écologie. Les missions de l' ifen.... lire la suite
Les labels liés à la RT 2005
mardi, janvier 6 2009, 00:51 :: Textes officiels
HPE 2005 -10% par rapport à la consommation de référence RT2005 et -10% par rapport à la consommation maximale TPHE 2005 -20% voir la HPE HPE EnR 200R HPE 2005 plus de l'énergie renouvelable. un chauffage ou de l'eau... lire la suite
L'amendement du député Patrick Ollier a
vendredi, novembre 28 2008, 17:17 :: Textes officiels
Alors que le Grenelle de l'Environnement avait trouvé un accord pour les bâtiments neufs à 50kwh/an/m2 de consommation énergétique à partir de 2012. L'amendement Ollier relève le seuil à 120 kwh/an/m2 pour l'énergie qui... lire la suite
Projet de Loi de finances 2009
lundi, novembre 10 2008, 10:31 :: Textes officiels
Fiscalité à venir. Voir les pièces jointes.... lire la suite
La Maison à 15 € par jour
lundi, novembre 10 2008, 07:58 :: Textes officiels
La maison à 15 euros sur le site du ministère du logement. En pièce jointe la brochure.... lire la suite